Marque enregistrée - Marque en vigueur

COPEDIA CONCEPT PEDIATRIQUE
M. EMMANUEL BRIARD
M. XAVIER BANCE

Numéro de dépôt :
4151882
Date de dépôt :
27/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2025
COPEDIA CONCEPT PEDIATRIQUE de EMMANUEL BRIARD

Présentation de la marque COPEDIA CONCEPT PEDIATRIQUE

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2015 par monsieur EMMANUEL BRIARD et monsieur XAVIER BANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COPEDIA CONCEPT PEDIATRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Les déposants sont monsieur EMMANUEL BRIARD domicilié(e) 5 chemin de l'ecalier - 78440 - DROCOURT - France et monsieur XAVIER BANCE domicilié(e) 56 rue Saint Denis - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EMMANUEL BRIARD domicilié(e) 5 chemin de l'ecalier - 78440 - DROCOURT - France.

La marque COPEDIA CONCEPT PEDIATRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPEDIA CONCEPT PEDIATRIQUE arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.

EMMANUEL BRIARD a également déposé les autres marques suivantes : BE-ART DESIGN BY EMMANUEL BRIARD


M. EMMANUEL BRIARD - 5 chemin de l'ecalier - 78440 - DROCOURT - France

M. XAVIER BANCE - 56 rue Saint Denis - 92700 - COLOMBES - France


M. EMMANUEL BRIARD - 5 chemin de l'ecalier - 78440 - DROCOURT - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.